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Séances du conseil
Les séances du conseil se tiennent à la salle municipale située au:
258 chemin Saint-Joseph
St-Joseph-de-Mékinac
Trois-Rives G0X 2C0
À 19 h 30 et pour l'année 2022 selon le calendrier suivant:
10 janvier
4 juillet
7 février
1er août
7 mars
12 septembre
4
avril
3 octobre
2 mai
7 novembre
6 juin
5 décembre
Procès-verbaux du Conseil de la Municipalité de Trois-Rives
Réunions en 2021
11 janvier 2021.pdf
1er février 2021.pdf
01 mars 2021.pdf
12 avril 2021.pdf
3 mai 2021.pdf
7 juin 2021.pdf
5 juillet 2021 m.pdf
2 août 2021.pd
f
17 août 2021.pdf
13 septembre 2021.pdf
4 octobre 2021.pdf
15 novembre 2021.pdf
6 décembre 2021.pdf
15 décembre 2021 budget-m.pdf
15 décembre 2021-m.pdf
Réunions et procès-verbaux en 2022
10 Janvier 2022.pd
f
7 février 2022.pdf
Ordre du jour seance du 17 fevrier 2022.pdf
17 février 2022.pdf
7 mars 2022.pdf
Ordre du jour seance 4 avril 2022 1.pdf
4 avril 2022.pdf
Avis publics :
Avis public de consultation maison tourisme 2 juin 2022.pdf
Avis public de consultation règlement 2016-03 maisons tourisme.pdf
Avis public du rôle de perception 2022.pdf
Avis public code d éthique et de déontologie des élus municipaux.pdf
Avis public séance à huis clos 17 février 2022.pdf
Avis public demande dérogation mineure.pdf
Avis public projet de règlement code d éthique et déontologie des élus.pdf
Avis public adoption règlement 2022-01 Taux de taxes.pdf
Avis public calendrier des séances du conseil 2022.pdf
Avis public adoption Règlement numéro 2021-02.pdf
Règlement numéro 2021-02 Gestion contractuelle.pdf
Règlement numéro 2020-04 harmonisé sur la sécurité publique et la protection des
personnes
et des propriétés
Cliquez sur le lien suivant :
Règlement 2020-04 harmonisé SQ.pdf
Plan d'urbanisme.pdf