L’ordre du jour de la séance du conseil municipal qui aura lieu le 2 décembre 2024 à 19h30 est disponible en suivant ce lien :
https://trois-rives.com/wp-content/uploads/2025/01/Trois-Rives_Proces-verbaux_Seance-ordinaire-du-2-decembre-2024.pdf
Vous trouverez le règlement numéro 2024-004 pour permettre la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux et remplaçant les règlements numéro 03-06 et 11-02 qui sera adopté lors de cette séance en suivant ce lien :
https://trois-rives.com/wp-content/uploads/2024/11/Reglement-2024-004-vehicules-hors-route.pdf
Vous trouverez le premier projet de règlement numéro 2024-005 décrétant les règles de régie interne des séances du conseil municipal qui fera l’objet d’un avis de motion lors de cette séance en suivant ce lien :
https://trois-rives.com/wp-content/uploads/2024/11/Premier-projet-reglement-2024-005.pdf
Vous trouverez le premier projet de règlement numéro 2024-006 modifiant le règlement numéro 2019-03 sur la gestion contractuelle qui fera l’objet d’un avis de motion lors de cette séance en suivant ce lien :
https://trois-rives.com/wp-content/uploads/2024/11/1ER-PROJET-Reglement-2024-006-Modifiant-gestion-contractuelle.pdf
Vous trouverez le premier projet de règlement numéro 2024-007 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et remplaçant le règlement numéro 07-09 qui fera l’objet d’un avis de motion lors de cette séance en suivant ce lien :
https://trois-rives.com/wp-content/uploads/2024/11/PREMIER-PROJET-2024-007-regle-suivi-budgetaire.pdf